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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL
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MULTIROTOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTIROTOR
SOCIETE DES CHARRUES BONNEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1307315
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2015
MULTIROTOR de SOCIETE DES CHARRUES BONNEL

Présentation de la marque MULTIROTOR

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTIROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES CHARRUES BONNEL domicilié(e) Route de Conches,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2285577) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 150 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2285577) - 75822 - France.

La marque MULTIROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULTIROTOR est expirée depuis le 26 avril 2015.

SOCIETE DES CHARRUES BONNEL a également déposé les autres marques suivantes : UNISEM , LA MEDIA , COMBIDISK , combidisk , MODULAB


SOCIETE DES CHARRUES BONNEL Société Anonyme - Route de Conches,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2285577) - 27110 - France - SIREN 667150098


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2285577) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285577 - Publication au BOPI 2005-04-06

Renouvellement sans limitation n°2046206 - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 6 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410464 - Publication au BOPI 2005-04-06

Grands instruments pour l'agriculture, notamment bêches rotatives et bêches rotatives complémentaires pour déchaumage.